1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom de l'association : Lyon 8 Badminton Club
- Forme juridique : Association loi 1901
- Siège social : Gymnase …, Lyon 8e, 69008 Lyon
- Numéro RNA : W69XXXXXXX (à compléter)
- Email : lyon8badmintonclub@gmail.com
Directeur de la publication : Patrick Romero, président de l'association
Conception & réalisation : Leia Quilichini
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
- Société : OVH Cloud
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Site : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Lyon 8 Badminton Club ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de l'association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
Lyon 8 Badminton Club s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Données collectées
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, adresse email, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact.
Vos droits
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : lyon8badmintonclub@gmail.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
5. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies à des fins publicitaires ou de traçage. Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sur votre navigateur.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Lyon 8 Badminton Club n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu pour responsable des dommages ou préjudices résultant de leur utilisation.
7. Limitation de responsabilité
Lyon 8 Badminton Club s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'association se réserve le droit de modifier les contenus à tout moment et sans préavis.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mai 2026